Assurances Le Genest-Saint-Isle pour les différents lots : Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et risques annexes Lot 3 : Assurances...
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | LE GENEST SAINT ISLE |
| Contact | Tony ECHELARD |
| Adresse | 2 Place de l'Eglise |
| Code postal | 53940 |
| Ville | Le genest saint isle |
| Département | 53 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | 0243021195 |
| Site web / DCE | https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp |
Section 2 — Procédure
Description
Assurances Le Genest-Saint-Isle pour les différents lots : Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et risques annexes Lot 3 : Assurances des véhicules à moteur et risques annexes Lot 4 : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
| Identifiant interne | Assurances Le Genest-Saint-Isle |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 20 |
| Lieu d'exécution | Département 53 |
| Allotissement | Divisé en 4 lots |
Calendrier
| Date de publication | 24 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 16 novembre 2026(53 jours restants) |
| Ouverture des offres | 16 novembre 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots4 lots
LOT-0001Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et risques annexes▶
LOT-0002Lot 2 : Assurance des responsabilités et risques annexes▶
LOT-0003Lot 3 : Assurances des véhicules à moteur et risques annexes▶
LOT-0004Lots 4 : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents e▶
Lots 4 : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 16 novembre 202653j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
Service marchés publics · Grand Est
Marché public de prestation d’assurance
CHU-Hôpitaux de Rouen · Normandie
Souscription d’un contrat d’assurance pour les besoins des établissements partie du GHT ROUEN CŒUR DE SEINE
FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME · Auvergne-Rhône-Alpes
SERVICES D'ASSURANCE
Commune de Bauvin · Hauts-de-France