Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental du Pas-de-Calais |
| Contact | Département du Pas de Calais |
| Adresse | Direction des achats et de l'accompagnement juridique |
| Code postal | 62000 |
| Ville | Arras |
| Département | 62 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | 0321216731 |
| dacp.secretariat@pasdecalais.fr | |
| Site web / DCE | https://www.pasdecalais.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
| Identifiant procédure | e1ebd47b-9366-4b69-8f9d-122262daa787 |
| Identifiant interne | 202562A0140 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45233220 |
| Valeur estimée HT | 11 200 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 62 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 7 lots |
Calendrier
| Date de publication | 31 mai 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
Section 5 — Lots7 lots
LOT-0001Lot n°1 - Territoire de l'Arrageois▶
Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
| Code CPV | 45233220 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
LOT-0002Lot n°2 - Territoire de l'Artois▶
Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
| Code CPV | 45233220 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
LOT-0003Lot n°3 - Territoire de l'Audomarois▶
Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
| Code CPV | 45233220 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
LOT-0004Lot n°4 - Territoire du Boulonnais▶
Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
| Code CPV | 45233220 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
LOT-0005Lot n°5 - Territoire du Calaisis▶
Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
| Code CPV | 45233220 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
LOT-0006Lot n°6 - Territoire de Lens-Hénin▶
Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
| Code CPV | 45233220 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
LOT-0007Lot n°7 - Territoire du Montreuillois-Ternois▶
Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
| Code CPV | 45233220 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 18% |
| Qualité | Valeur environnementale | 12% |
| Prix | Prix | 70% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) · Occitanie
Réalisation de travaux courants de petits terrassements, de confortation, d'assainissement et réparation de chaussée - Territoire Centre dans le cadre d'un Groupement de commandes coordonné par le...
COMMUNE DE LONGROY · Normandie
Sécurisation -Rue Georges Clemenceau- RD 49
Département de Saône-et-Loire · Bourgogne-Franche-Comté
Travaux d'entretien de chaussées des routes départementales Années 2026 / 2028
Conseil Départemental du Pas-de-Calais · Hauts-de-France