Transports Des Enfants De L'Accueil De Loisirs Intercommunal
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Charlieu-Belmont Communauté |
| SIRET | 20003520200015 |
| Contact | Céline Marcet |
| Code postal | 42190 |
| Ville | CHARLIEU |
| Département | 42 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 477690306 |
Section 2 — Procédure
Description
Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) HT. Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) HT
| Identifiant interne | 2027TRANSPSEJ |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | FRK25 - Loire |
| Durée du marché | 48 mois |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 14 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 02 octobre 2026(18 jours restants) |
| Ouverture des offres | 02 octobre 2026 |
| Durée du marché | 48 mois |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-00011 : Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacance▶
1 : Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" . Montant maximum Ht de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) Ht
| Code CPV | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Les sites d'accueil concernés sont ceux cités au CCTP. Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP |
LOT-00022 : Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis a▶
2 : Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" . Montant maximum Ht de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) Ht
| Code CPV | 60140000 |
| Lieu d'exécution | Les sites d'accueil concernés sont ceux cités au CCTP. Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 02 octobre 202618j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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