Entretien des grilles et avaloirs, réseau d'eaux pluviales, déshuileurs, bacs dégraisseurs et puits perdus
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville d'Ambérieu en Bugey |
| Adresse | Place robert Marcelpoil |
| Code postal | 01500 |
| Ville | AMBERIEU EN BUGEY |
| Département | 1 |
| Téléphone | 0474461706 |
| commande.publique@ville-amberieu.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Entretien des grilles et avaloirs, réseau d'eaux pluviales, déshuileurs, bacs dégraisseurs et puits perdus
| Identifiant procédure | f0036056-69ee-429f-8cef-6d4fd90f9004 |
| Identifiant interne | 2026-04 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90641000 |
| Lieu d'exécution | Département 1 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 09 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 15 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Voir article 7.2 du RC | 40% |
| Qualité | Valeur technique : voir article 7.2 du RC | 60% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Entretien des grilles et avaloirs, réseau d'eaux pluviales, déshuileurs, bacs dégraisseurs et puits perdus▶
| Code CPV | 90641000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il peut être reconduit de façon expresse pour une période de trois ans, du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2030. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Voir article 7.2 du RC | 40% |
| Qualité | Valeur technique : voir article 7.2 du RC | 60% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 15 juillet 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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