Réf. 26-42811Ordures ménagères (prestations)

Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine

Valeur estimée
0 €
Lieu
Département 92
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielEPT BOUCLE NORD DE SEINE
Adresse1 bis, rue la Paix
Code postal92230
VilleGennevilliers
Département92
RégionÎle-de-France
Téléphone0170484871
Emailalice.hamel@bouclenorddeseinre.fr

Section 2 — Procédure

Description

Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine

Identifiant procédurefe7395ce-cfac-4fa6-b3be-d22baa968288
Identifiant interneEP2560
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90511000
Valeur estimée HT0 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 92
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 7 lots

Calendrier

Date de publication29 avril 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%

Section 5 — Lots7 lots

LOT-0001Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune d’Asnières-sur-Seine
Code CPV90511000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0002Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes
Code CPV90511000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0003Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Clichy
Code CPV90511000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0004Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Colombes
Code CPV90511000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0005Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les communes de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne
Code CPV90511000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0006Collecte des déchets alimentaires sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine

Collecte des déchets alimentaires sur l'ensemble des communes de l'EPT Boucle Nord de Seine

Code CPV90511000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0007Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine
Code CPV90511000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.