Réf. 26-91878Déchets non ménagers (prestations)

GESTION D’UNE PARTIE DES DECHETS DES HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Lieu
(21) Côte-d'Or
Durée
48 mois
Nature
Services
Délai
23j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielHospices Civils de Beaune
SIRET20004782700015
ContactDirection des Ressources Matérielles
Code postal21200
VilleBeaune
Département21
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 380244606
Emailmarches.drm@ch-beaune.fr

Section 2 — Procédure

Description

GESTION D’UNE PARTIE DES DECHETS DES HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Identifiant interneHCB-DECHETS-2027
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéServices
Code CPV principal90524100
Lieu d'exécution(21) Côte-d'Or
Durée du marché48 mois
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication23 septembre 2026
Date limite de réponse16 octobre 2026(23 jours restants)
Ouverture des offres16 octobre 2026
Durée du marché48 mois

Critères d'attribution

Critères énoncés dans les documents de la consultation

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Déchets Valorisables
Code CPV90500000
Lieu d'exécution(21) Côte-d'Or
LOT-0002Déchets chimiques, électriques, radiographiques, piles et autres
Code CPV90520000
Lieu d'exécution(21) Côte-d'Or
LOT-0003Déchets issus de l'activité de la cuverie en période de vendanges : rafles
Code CPV90500000
Lieu d'exécution(21) Côte-d'Or

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 16 octobre 202623j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.