Accord-cadre à bons de commandes - Collecte et transport du verre en apport volontaire sur les 18 communes du Pays du Clermontois
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | CC du Clermontois |
| Adresse | 9 rue Henri Breuil |
| Code postal | 60600 |
| Ville | Clermont |
| Département | 60 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | 0344508511 |
| achats@pays-clermontois.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Accord-cadre à bons de commandes - Collecte et transport du verre en apport volontaire sur les 18 communes du Pays du Clermontois
| Identifiant procédure | 984a0e2c-a70a-4fad-9a46-6d37af0d2f1c |
| Identifiant interne | 2026-02 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90511100 |
| Valeur estimée HT | 0 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 60 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 18 juin 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations et décomposition détaillées des prix | |
| Qualité | Valeur technique au regard de la méthodologie de collecte et la garantie de continuité du service | |
| Qualité | Critère environnemental |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0002Accord-cadre à bons de commandes - Collecte et transport du verre en apport volontaire sur les 18 communes du Pays du Clermontois▶
| Code CPV | 90511100 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations et décomposition détaillées des prix | |
| Qualité | Valeur technique au regard de la méthodologie de collecte et la garantie de continuité du service | |
| Qualité | Critère environnemental |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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