Renouvellement des marchés d'assurances
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté d'agglomération du bassin de Brive |
| Contact | Soulier Frédéric |
| Adresse | 9 avenue Léo Lagrange |
| Code postal | 19103 |
| Ville | Brive |
| Département | 19 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | 0555741000 |
| marchespublics@agglodebrive.fr | |
| Site web / DCE | http://www.marches-publics.info |
Section 2 — Procédure
Description
Marché d'assurances pour cinq ans. Lot 1 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : VEHICULE EN MISSION et EMBARCATIONS Lot 3 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : Atteintes à l'Environnement
| Identifiant procédure | 835c8f7c-3c49-4d60-af5d-4f29bc862c43 |
| Identifiant interne | 2026 06 03 1411 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66516400 |
| Lieu d'exécution | Département 19 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 25 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 31 août 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots3 lots
LOT-0001Lot n°1 : Risques automobiles▶
| Code CPV | 66516400 |
LOT-0002Lot n°2 : Risque de dommages aux biens▶
| Code CPV | 66516400 |
LOT-0003Lot n°3 : Risques de responsabilités▶
| Code CPV | 66516400 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 31 août 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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