Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze |
| Contact | Direction générale |
| Adresse | 7 avenue Alphonse Daudet |
| Code postal | 30200 |
| Ville | Bagnols-Sur-Ceze |
| Département | 30 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 0466791001 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://www.ch-bagnolssurceze.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir : -Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2 -Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3
| Identifiant procédure | 0d221735-4b66-4ab2-a08d-50e7bd951920 |
| Identifiant interne | BC2026-ASSURANCE |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66510000 |
| Lieu d'exécution | Département 30 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 24 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 07 septembre 2026(76 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots3 lots
LOT-0001Responsabilité civile et risques annexes▶
Responsabilité civile et risques annexes pour les établissements des Centres Hospitaliers d'Alès en Cévennes et d'Uzès
| Code CPV | 66510000 |
LOT-0002Risques Statutaires du personnel▶
Risques Statutaires du personnel pour le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit
| Code CPV | 66510000 |
LOT-0003Protection juridique▶
Protection juridique pour les Centres Hospitaliers d'Alès en Cévennes, Uzès et Le Vigan
| Code CPV | 66510000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 07 septembre 202676j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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