Réf. 26-44892Assurance

Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance)

Lieu
Département 42
Nature
Services
Délai
43j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielSyndicat Roannaise de l'Eau
ContactFRECHET Daniel
Adresse63 rue Jean Jaurès
Code postal42313
VilleRoanne
Département42
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0477686894
Emailaaubelle@roannaise-de-leau.fr
Site web / DCEhttp://www.roannaise-de-leau.fr

Section 2 — Procédure

Description

Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance)

Identifiant procédure114a4803-dc27-407c-ae40-f6a9c5bf5508
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal66510000
Lieu d'exécutionDépartement 42
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication06 mai 2026
Date limite de réponse17 juin 2026(43 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Mutuelle
Code CPV66510000
Renouvellements max4
Conditions renouvellementtacite reconduction tous les ans
LOT-0002Prévoyance
Code CPV66510000
Renouvellements max4
Conditions renouvellementtacite reconduction tous les ans

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 17 juin 202643j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.