Réf. 26-89164VoirieEspaces verts

ENTRETIEN DES VOIES COMMUNALES ET DES ESPACES VERTS

Valeur estimée
12 800 000 €
Lieu
Département 92
Nature
Travaux
Délai
33j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielVille de Courbevoie
Contactle Maire
AdresseHôtel de Ville
Code postal92401
VilleCourbevoie
Département92
RégionÎle-de-France
Téléphone0171057000
Emailmarchespublics@ville-courbevoie.fr
Site web / DCEhttp://www.ville-courbevoie.fr

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre a pour objet objet l'entretien, les réparations ordinaires et les travaux d'importance limitées de réfection et d'aménagement concernant les voiries communales et leurs dépendances, les espaces verts (parcs et jardins), les cours d'écoles et les bâtiments communaux

Identifiant procédure6f23f5d1-8740-401c-86fc-e2af09333f3b
Identifiant interne2026025
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45233000
Valeur estimée HT12 800 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 92
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication16 septembre 2026
Date limite de réponse19 octobre 2026(33 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Produits blancs

Cf. CCTP Lot 1

Code CPV45233000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction tacite. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre
LOT-0002Produits bitumineux

Cf. CCTP Lot 2

Code CPV45233000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction tacite. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre
LOT-0003Revêtements asphaltes

Cf. CCTP Lot 3

Code CPV45233000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction tacite. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 19 octobre 202633j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.