Location longue durée de véhicules et prestations associées pour le GHT Nord Franche-Comté
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE |
| Contact | MATHIS PASCAL |
| Adresse | 100 Route De Moval |
| Code postal | 90015 |
| Ville | Belfort |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384983000 |
| dir-generale@hnfc.fr | |
| Site web / DCE | https://www.hnfc.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre portant sur la location longue durée de véhicules légers (véhicules particuliers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes) et les prestations associées, au profit du GHT Nord Franche-Comté. Les prestations comprennent notamment la mise à disposition des véhicules, leur gestion administrative, le suivi du parc, ainsi que les prestations associées définies au CCTP. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
| Identifiant procédure | 2fbeb91a-3171-472c-a187-11c19465721c |
| Identifiant interne | GHT-2026-014 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 474 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 26 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 27 mai 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001LLD de véhicules particuliers▶
LLD de véhicules particuliers<br/>
| Code CPV | 34100000 |
| Renouvellements max | 0 |
LOT-0002LLD de véhicules utilitaires légers et ses aménagements▶
LLD de véhicules utilitaires légers et ses aménagements<br/>
| Code CPV | 34100000 |
| Renouvellements max | 0 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 27 mai 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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