Réf. 26-64098VégétauxEspaces verts
Fourniture de végétaux et de produits horticoles
Valeur estimée
518 000 €
Lieu
Département 69
Nature
Fournitures
Délai
31j restants
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville de Chassieu |
| Contact | DANTE Stéphane |
| Adresse | 60 rue de la République |
| Code postal | 69680 |
| Ville | Chassieu |
| Département | 69 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0472054400 |
| commandepublique@chassieu.fr | |
| Site web / DCE | http://www.chassieu.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité
| Identifiant procédure | 63844512-19ad-46ea-aed9-1189cca19fea |
| Identifiant interne | F-26-17 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 03120000 |
| Valeur estimée HT | 518 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 69 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 10 lots |
Calendrier
| Date de publication | 30 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 30 juillet 2026(31 jours restants) |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Section 5 — Lots10 lots
LOT-0001Engrais, amendements et semences▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0002Fournitures horticoles▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0003Mulchs et paillages▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0004Arbres de pépinières▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0005Arbustes de pépinières▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0006Plantes vivaces▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0007Bulbes▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0008Arrosage automatique▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0009Végétaux de terrains secs▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0010Plantes annuelles et bisannuelles▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
1
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →2
Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
3
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
4
Déposer votre offre avant le 30 juillet 202631j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
📦
Ville de Deauville · Normandie
Fourniture de végétaux et arbres pour les besoins de la Ville de Deauville
FournituresAO OuvertVégétaux
Publié 25 juin 2026Limite 20 août 2026Voir →
📦
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière · Île-de-France
Fourniture de plantes à massifs, bulbes, plantes vivaces, arbres et arbustes pour les besoins de la Ville d'Ozoir la ferrière
FournituresAO OuvertVégétaux
Publié 24 juin 2026Limite 31 juil. 2026Voir →
📦
Ville de Quimper · Bretagne
Fourniture et livraison de végétaux de pépinière et de bulbes au profit des services de la Ville de Quimper
FournituresAO OuvertVégétaux
Publié 24 juin 2026Limite 10 juil. 2026Voir →
📦
Collectivité européenne d Alsace · Grand Est
Fourniture et livraisons d’arbres fruitiers et arbustes pour l'opération Sainte-Catherine
FournituresMAPAVégétaux
Publié 22 juin 2026Limite 15 juil. 2026Voir →