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Réf. 26-87694Transport

Transport des usagers D ETAPES

Lieu
Département 39
Nature
Services
Délai
39j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielETAPES
Adresse9 RUE HENRI JEANRENAUD
Code postal39100
VilleDOLE
Département39
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone03 84 82 97 65
Emailcellulemarches@chsjura.fr
Site web / DCEwww.etapes.fr

Section 2 — Procédure

Description

Transport des usagers d ETAPES

Identifiant procédure26355e41-bed5-4cc4-af81-04f2b87438f3
Identifiant interne2026-07
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60000000
Lieu d'exécutionDépartement 39
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 32 lots

Calendrier

Date de publication11 septembre 2026
Date limite de réponse19 octobre 2026(39 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots32 lots

LOT-0001PMO Dole - Circuit 1
▶
Code CPV60000000
LOT-0002PMO Dole - Circuit 2
▶
Code CPV60000000
LOT-0003PMO Dole - Circuit 3
▶
Code CPV60000000
LOT-0004PMO Dole - Circuit 4
▶
Code CPV60000000
LOT-0005PMO Dole - Circuit 5
▶
Code CPV60000000
LOT-0006PMO Dole - Circuit 6
▶
Code CPV60000000
LOT-0007PMO Dole - Circuit 7
▶
Code CPV60000000
LOT-0008PMO Champagnole - Circuit 8
▶
Code CPV60000000
LOT-0009PMO Champagnole - Circuit 9
▶
Code CPV60000000
LOT-0010PMO Champagnole - Circuit 10
▶
Code CPV60000000
LOT-0011PMO Champagnole - Circuit 11
▶
Code CPV60000000
LOT-0012PMO Champagnole - Circuit 12
▶
Code CPV60000000
LOT-0013PMO Champagnole - Circuit 13
▶
Code CPV60000000
LOT-0014PMO Champagnole - Circuit 14
▶
Code CPV60000000
LOT-0015PMO Champagnole - Circuit 15
▶
Code CPV60000000
LOT-0016PMO Champagnole - Circuit 16
▶
Code CPV60000000
LOT-0017PMO Champagnole - Circuit 17
▶
Code CPV60000000
LOT-0018PMO Champagnole - Circuit 18
▶
Code CPV60000000
LOT-0019PMO Champagnole - Circuit 19
▶
Code CPV60000000
LOT-0020PMO Champagnole - Circuit 20
▶
Code CPV60000000
LOT-0021PMO Champagnole - Circuit 21
▶
Code CPV60000000
LOT-0022PMO Champagnole - Circuit 22
▶
Code CPV60000000
LOT-0023UEMA - Circuit 23
▶
Code CPV60000000
LOT-0024DAME - Pluvet - Circuit 24
▶
Code CPV60000000
LOT-0025DAME - Saint Loup Géange - Circuit 25
▶
Code CPV60000000
LOT-0026DAME - Mutigney - Circuit 26
▶
Code CPV60000000
LOT-0027DAME - Poligny - Circuit 27
▶

DAME - Poligny - Circuit 27

Code CPV60000000
LOT-0028DAME - Champagnole - Circuit 28
▶
Code CPV60000000
LOT-0029DAME - Mouchard - Circuit 29
▶
Code CPV60000000
LOT-0030DAME - Morel - Collège - Circuit 30
▶
Code CPV60000000
LOT-0031Orchamps - MEGAS Dole - SAJ Dole - Circuit 31
▶
Code CPV60000000
LOT-0032Orchamps - MAS Dole - Circuit 32
▶
Code CPV60000000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 19 octobre 202639j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

✉️ cellulemarches@chsjura.fr📞 03 84 82 97 65

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