Réf. 26-35349Transport

AT07 - Lignes régulières E20 E86 E87 - 1 lot - 2027

Lieu
Département 7
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse101 Cour Charlemagne
Code postal69002
VilleLyon cedex 2
Département7
Téléphone0426733700
Emailmobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Site web / DCEhttps://www.auvergnerhonealpes.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Services de transports réguliers de voyageurs

Identifiant procédure3a1d059e-bf1e-492b-a1c0-b1349d3cb909
Identifiant interneDAF_2026_000107
Type de procédureNégociée
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal347
Lieu d'exécutionDépartement 7
Base juridique32014L0025
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication09 avril 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001AT07 - Lignes régulières E20 E86 E87 - 1 lot - 2027
Code CPV60112000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.