Réf. 26-77881Transport

Transports par autocars pour activités scolaires, extra-scolaires et divers

Valeur estimée
2 200 000 €
Lieu
Département 38
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielVILLE DE GRENOBLE
Contactla Maire
Adresse11 Boulevard Jean Pain
Code postal38021
VilleGrenoble
Département38
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0476763636
Emailmarches.publics@grenoble.fr
Site web / DCEhttp://www.grenoble.fr

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché à pour objet de mettre à disposition des services municipaux des autocars avec chauffeur pour les déplacements d'enfants et d'adolescents dans le cadre d'activités scolaires (sport, classes d'environnement et de découverte, sorties nature) et extra-scolaires (activités de plein air ou spectacles, hors temps scolaires). Un lot transversal permettra aussi de transporter des agents municipaux en vue de leur séminaire, par exemple, ou de personnes extérieures participant aux activités avec les enfants pour les sorties gérées par la DEJ

Identifiant procédurec27bc764-c6eb-4413-a172-e14d57fd35e6
Identifiant interne2026_SCP_0046
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60100000
Valeur estimée HT2 200 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 38
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 6 lots

Calendrier

Date de publication06 août 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%

Section 5 — Lots6 lots

LOT-0001Transports vers les installations sportives
Code CPV60100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementOui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0002Transports au ski nordique
Code CPV60100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementOui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0003Transports à l'activité d'orientation montagne
Code CPV60100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementOui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0004Transports aux animations sportives hors temps scolaire
Code CPV60100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementOui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0005Transports pour les sorties régulières de jardinage scolaire et de piste d'éducation routière
Code CPV60100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementOui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0006Autres transports à l'exception de l'étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants)
Code CPV60100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementOui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché20%
QualitéValeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché15%
QualitéValeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels15%
QualitéPerformances en matière de développement durable10%
PrixPrix des prestations40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.