TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | EPMS Chancepoix |
| Contact | Xavier Listwan |
| Adresse | RD40 |
| Code postal | 77570 |
| Ville | Chateau Landon |
| Département | 77 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 164455583 |
| x.listwan@epmschancepoix.fr | |
| Site web / DCE | https://epms-chancepoix.com/ |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.
| Identifiant procédure | fc2f2bb8-c11b-4c9b-ae62-d24c915d2230 |
| Identifiant interne | 2600001 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Département 77 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 31 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 17 août 2026(18 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX▶
La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La reconduction du marché se fera par tacite reconduction, à la date anniversaire de la notification de marché. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 17 août 202618j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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