Réf. 26-68559Transport

ACCORD CADRE TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE

Valeur estimée

160 000 €

Lieu

AMNEVILLE

Durée

12 mois

Nature

Services

Délai

19j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	VILLE D'AMNEVILLE
SIRET	21570019600011
Contact	Agathe KNAFF
Code postal	57360
Ville	AMNEVILLE
Département	57
Région	Grand Est
Téléphone	+33 387712222
Email	marches-publics@amneville-les-thermes.com
Site web / DCE	http://amneville.synapse-entreprises.com

Section 2 — Procédure

Description

ACCORD CADRE TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE

Identifiant interne	9PA/2026
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60130000
Valeur estimée HT	160 000 € EUR
Lieu d'exécution	AMNEVILLE
Durée du marché	12 mois
Allotissement	Non divisé en lots

Calendrier

Date de publication	09 juillet 2026
Date limite de réponse	28 juillet 2026(19 jours restants)
Ouverture des offres	28 juillet 2026
Durée du marché	12 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le 28 juillet 202619j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

✉️ marches-publics@amneville-les-thermes.com 📞 +33 387712222