Transports d'enfants et d'adolescents de l'Institut " LES GRAVOUSES " de Clermont Ferrand
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | INSTITUT LES GRAVOUSES |
| Contact | Marine CARDOSO |
| Adresse | 4 rue Barante |
| Code postal | 63100 |
| Ville | Clermont Ferrand |
| Département | 63 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 473317080 |
| m.cardoso@gravouses.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles. Lieu(x) d'exécution : Auvergne et limitrophes
| Identifiant procédure | 9a8532cd-5c95-44b8-a33f-beaa4cc90661 |
| Identifiant interne | Transports 26-27 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Département 63 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 14 lots |
Calendrier
| Date de publication | 11 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 10 juillet 2026(29 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots14 lots
LOT-0001Montcel - Pulvérières - Chateaugay - Clermont Fd▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0002Montaigut - Champeix - St Saturnin - Cournon-Clermont▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0003Vollore Ville - Orcet - Ponteix▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0004Puy Guillaume - Thiers▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0005Clermont-Fd▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0006St Ferreoldes Cotes▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0007St Ferreoldes Cotes▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0008Nevers▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0009Saint Palais▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0010Le Pin - St Germain - Cébazat▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0011Garnat sur Engievre▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0012Vichy▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0013Maziere - Merinchal▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
LOT-0014Egliseneuve des liards▶
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
| Code CPV | 60130000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 10 juillet 202629j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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