Déplacements professionnels individuels et de petits groupes (jusqu'à 9 personnes)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville de Lyon |
| Contact | Le Maire |
| Adresse | Direction de la Commande publique |
| Code postal | 69205 |
| Ville | Lyon cedex 01 |
| Département | 69 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0472103030 |
| dcp.marches@mairie-lyon.fr | |
| Site web / DCE | http://marches2.lyon.fr |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 30/06/2027. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 15/10/2026. Il est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au CCAP. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
| Identifiant procédure | f04dde80-e6fb-44f0-acde-f1b67458ad03 |
| Identifiant interne | A6CPVS13089 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 98392000 |
| Valeur estimée HT | 3 000 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 69 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 30 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 02 juin 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Déplacements professionnels individuels et de petits groupes (jusqu'à 9 personnes)▶
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 30/06/2027. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 15/10/2026. Il est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au CCAP. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
| Code CPV | 98392000 |
| Renouvellements max | 2 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccap |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 02 juin 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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