Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1 et 2 - Côte d'Or, Haute-Saône et Besançon)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Région Bourgogne Franche-Comté |
| Contact | Mme Camille ROBLET |
| Adresse | 4 square Castan - CS 51857 |
| Code postal | 25031 |
| Ville | Besancon |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 380443445 |
| camille.roblet@bourgognefranchecomte.fr | |
| Site web / DCE | https://www.ternum-bfc.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1 et 2 - Côte d'Or, Haute-Saône et Besançon)
| Identifiant procédure | 4a185d8c-2392-4a1f-97aa-0728a6dd6e4a |
| Identifiant interne | 2026-31F01-001 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 15896000 |
| Lieu d'exécution | Département 25 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 11 lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 12 octobre 2026(30 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots11 lots
LOT-0001Fruits & légumes surgelés, y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques et pommes de terre transformées à destination des lycées de Côte d’Or▶
| Code CPV | 15896000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0002Fruits & légumes surgelés, y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques et pommes de terre transformées à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15896000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0003Fruits & légumes surgelés, y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques et pommes de terre transformées à destination des lycées de Besançon▶
| Code CPV | 15896000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0004Fourniture et livraisons de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et snacks salés surgelés à destination des lycées de Côte d’Or▶
| Code CPV | 15896000 |
LOT-0005Fourniture et livraisons de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et snacks salés surgelés à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15896000 |
LOT-0006Fourniture et livraisons de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et snacks salés surgelés à destination des lycées de Besancon▶
| Code CPV | 15896000 |
LOT-0007Fourniture et livraisons de poissons, crustacés et mollusques surgelés à destination des lycées de Côte d'or▶
| Code CPV | 15896000 |
LOT-0008Fourniture et livraisons de poissons, crustacés et mollusques surgelés à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15896000 |
LOT-0009Fourniture et livraisons de poissons, crustacés et mollusques surgelés à destination des lycées de Besancon▶
| Code CPV | 15896000 |
LOT-0010Fourniture et livraisons de viande de bœuf surgelée à destination des lycées de Côte d'Or (Hors Dijon)▶
| Code CPV | 15896000 |
LOT-0011Fourniture et livraisons de viande de bœuf surgelée à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15896000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 12 octobre 202630j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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