Enquête aquaculture 2026-2030
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire |
| Contact | Léo CHICOINEAU |
| Adresse | 78, rue de Varenne |
| Code postal | 75349 |
| Ville | Paris 07 sp |
| Département | 75 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 149556086 |
| bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr | |
| Site web / DCE | https://agriculture.gouv.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Enquête aquaculture 2027-2030 menée par le SSP. Les secteurs concernés sont la conchyliculture, l’élevage de crustacés, la pisciculture, la culture d'algues et de cyanobactéries.
| Identifiant procédure | 9164572b-03a5-4aa1-bece-3a45ccf976cd |
| Identifiant interne | SSP-2026-039 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79311200 |
| Lieu d'exécution | Département 75 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 07 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 16 novembre 2026(41 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Enquête aquaculture 2027-2030 menée par le SSP. Les secteurs concernés sont la conchyliculture, l’élevage de crustacés, la pisciculture, la culture d'algues et de cyanobactéries.▶
| Code CPV | 79311200 |
| Renouvellements max | 3 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 16 novembre 202641j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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