Attribution du marché : Etude d'élaboration du SAGE Garon-YAzeron et analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SMAGGA |
| Adresse | 262 RUE BARTHELEMY THIMONIER |
| Code postal | 69530 |
| Ville | Brignais |
| Département | 69 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 481115296 |
| jsanabria@sageouestlyonnais.com | |
| Site web / DCE | https://smagga.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Le marché est passé selon une procédure formalisée selon un appel d'offre ouvert et est composé de 2 lots. - Lot 1- Élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron - Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron Les candidats peuvent répondre à la consultation sur un seul lot. Les caractéristiques principales de chaque lot sont les suivantes : - Lot 1 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 60 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 30 mois. -Lot 2 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 200 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 15 mois.
| Identifiant procédure | 4068389a-66be-4f7a-a1db-83beee6d6ded |
| Identifiant interne | 2025-0617-01 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 310 |
| Lieu d'exécution | Département 69 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 17 avril 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Sous-critères définis dans le règlement de consultation. | |
| Prix | Prix à considérer et notation définis dans le règlement de consultation. | |
| Prix | Prix à considérer et notation définis dans le règlement de consultation. | |
| Qualité | Sous-critères définis dans le règlement de consultation. |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Lot 1- Élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron▶
La mission consiste en l'élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et l'accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes : - Lot 1 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 60 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 30 mois.
| Code CPV | 71241000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Sous-critères définis dans le règlement de consultation. | |
| Prix | Prix à considérer et notation définis dans le règlement de consultation. |
LOT-0002Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron▶
Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron. Ce lot est composé de : oUne tranche ferme et forfaitaire traitée sous la forme d'un marché ordinaire pour des analyses de qualité sur une année. oUne part variable traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum, et avec un montant maximum de 200 000 euros HT (notamment s'il est nécessaire de relancer certaines analyses sur une seconde année pour fiabiliser certains résultats).
| Code CPV | 71600000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix à considérer et notation définis dans le règlement de consultation. | |
| Qualité | Sous-critères définis dans le règlement de consultation. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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