Réf. 26-81439Quincaillerie (articles)Matériaux de construction

Fourniture de matériaux de construction et d'assainissement, de quincaillerie et d'outillage manuel (11 Lots)

Lieu
Département 12
Nature
Fournitures
Délai
25j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
AdresseDirection des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147
Code postal12000
VilleRODEZ
Département12
RégionOccitanie
Téléphone05 65 55 03 50
Emailmarches@aveyron.fr
Site web / DCEwww.aveyron.fr

Section 2 — Procédure

Description

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini par lot conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

Identifiant procédure615e3655-664c-4111-9fcc-ebe4408f9683
Identifiant interne2026M0097
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal44190000
Lieu d'exécutionDépartement 12
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 11 lots

Calendrier

Date de publication20 août 2026
Date limite de réponse22 septembre 2026(25 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%

Section 5 — Lots11 lots

LOT-0001Lot n°1 : ASM CENTRE - Territoire de Réquista

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 65 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0002Lot n°2 ASM CENTRE - Territoire de Salles-Curan

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0003Lot n°3 ASM NORD - Territoire d'Espalion

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0004Lot n°4 ASM NORD - Territoire de Laguiole

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 17 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0005Lot n°5 ASM NORD - Territoire de Mur de Barrez

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0006Lot n°6 ASM OUEST – Territoire de Decazeville

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0007Lot n°7 ASM OUEST – Territoire de Rieupeyroux

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0008Lot n°8 ASM OUEST – Territoire de Villefranche de Rouergue

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0009Lot n°9 ASM SUD – Territoire de Millau

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0010Lot n°10 ASM SUD – Territoire de Saint-Affrique

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%
LOT-0011Lot n°11 ASM SUD - Territoire de Saint-Sernin-sur-Rance

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV44190000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 70)70%
QualitéDélai de livraison (pondération : 20)20%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)10%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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Télécharger le dossier de consultation (DCE)

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Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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