Réf. 26-31899Prothèses
2025-0796 FOURNITURE DE DISPOSITIF MEDICAUX IMPLANTABLES POUR ORTHOPEDIE ET OSTEOSYNTHESE - AO2ORT (2026-2029)
Valeur estimée
60 000 €
Lieu
Département 13
Nature
Fournitures
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HOPITAUX DE PROVENCE |
| Contact | CREMIEUX François |
| Adresse | 80 rue Brochier |
| Code postal | 13295 |
| Ville | Marseille |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0491382016 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://marchespublics.ght13.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
| Identifiant procédure | 71a0ffca-4988-4458-bffb-4e5a9c41dd19 |
| Identifiant interne | 2025-0796 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 284 |
| Valeur estimée HT | 60 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 6 lots |
Calendrier
| Date de publication | 29 mars 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
Section 5 — Lots6 lots
LOT-0001IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE AVEC ET SANS CIMENT STANDARD AVEC ET SANS COLERETTE, DE REPRISE, DYSPLASIQUE, TETE JUSQU'A 36MM DE DIAMETRE, COTYLE A DOUBLE MOBILITE AVEC ET SANS PATTE, CUPULE MOBILE, INSERT A REBORD▶
| Code CPV | 33184000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé Ht correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au Cctp qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du Bpu du candidat retenu |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
LOT-0002IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE AVEC TIGE STANDARD, TIGE DE REPRISE A COL MODULAIRE, TIGE COURTE, TIGE ANATOMIQUE, CIMENTEE ET NON CIMENTEE ET TIGE DE RECONSTRUCTION▶
| Code CPV | 33184000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé Ht correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au Cctp qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du Bpu du candidat retenu |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
LOT-0003IMPLANTS ARTICULAIRES DE HANCHE DE REPRISE AVEC TIGE MODULAIRE, TIGE ANATOMIQUE, TIGE CIMENTEE ET NON CIMENTEE, CONES 10/12▶
| Code CPV | 33184000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé Ht correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au Cctp qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du Bpu du candidat retenu |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
LOT-0004SYSTÈME D'ADAPTATEURS POUR TIGE DE PROTHESE DE HANCHE ET TETES CORRESPONDANTES▶
| Code CPV | 33184000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé Ht correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au Cctp qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du Bpu du candidat retenu |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
LOT-0005PROTHESE INTEPHALANGIENNE PROXIMALE, A GLISSEMENT, DE RESURFAÇAGE▶
| Code CPV | 33184000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé Ht correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au Cctp qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du Bpu du candidat retenu |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
LOT-0006AGRAFE DE FIXATION STERNALE EN FIBRE DE CARBONE▶
| Code CPV | 33184000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé Ht correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au Cctp qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du Bpu du candidat retenu |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 70% |
| Prix | Prix | 30% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
1
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →2
Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
3
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
4
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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