Réf. 26-79620Produits pharmaceutiques

APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D’ABORD CHIRURGICAL

Valeur estimée
342 724 €
Lieu
Département 59
Nature
Fournitures
Délai
20j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielCentre Hospitalier de Valenciennes
AdresseAvenue Desandrouin
Code postal59300
VilleValenciennes
Département59
RégionHauts-de-France
Téléphone0327143570
Emailmarche-dms@ch-valenciennes.fr

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX POUR L’ABORD ORL. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.

Identifiant procédure990c57e3-4c46-4711-8e1d-b613e5cec5f8
Identifiant interne20260175
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal33141000
Valeur estimée HT342 724 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 59
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 18 lots

Calendrier

Date de publication12 août 2026
Date limite de réponse17 septembre 2026(20 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots18 lots

LOT-0001DISPOSITIF D’ETANCHEITE POUR AEROSTASE PULMONAIRE

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE, code IUD si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0002CANULE DE YANKAUER SANS TROU

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0003PINCE BIPOLAIRE USAGE UNIQUE STERILE

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0004TROCART LAPAROSCOPIQUE TRANSANAL

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0005TROCART POUR COELIO

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la base de variations raisonnables. Fournir la documentation technique et commerciale complète Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme disponible pour ce lot Une demande d’échantillon pourra être faite ultérieurement pour la réalisation d’essais. Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0006TROCART MULTI INSTRUMENT A INCISION UNIQUE

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme corresspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0007TROCART POUR OPENCOELIO A BALLONNET

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la base de variations raisonnables. Fournir la documentation technique et commerciale complète Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme disponible pour ce lot Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0008TROCART PR COELIO TRANS VAGINAL

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0009GANT D’OBSTETRIQUE MANCHETTE LONGUE SANS POUDRE SANS LATEX

Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0010GANT DE CHIRURGIEN NEOPRENE SANS POUDRE SANS LATEX

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la base de variations raisonnables. Fournir la documentation technique et commerciale complète Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme disponible pour ce lot Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0011GANT DE CHIRURGIEN NEOPRENE SANS POUDRE SANS LATEX + REVETEMENT NITRILE

Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0012GANT DE CHIRURGIEN POLYISOPRENE SANS POUDRE SANS LATEX

Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0013DISPOSITIF DE DRAINAGE JACKSON PRATT

Marquage CE DM SANS LATEX Dépression souhaitée faible de l’ordre de 25mmHg Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0014DISPOSITIF DE MINI DRAINAGE CHIRURGICAL TYPE REDON

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX contenant drain + alène + tubulure de liaison + réservoir en dépression si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0015RACCORD POUR DRAIN DE BLAKE

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0016Ecarteur chirurgical auto-statique en anneau, à usage unique stérile, en plastique

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE, code IUD si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0017Electrode monopolaire avec revetement anti adherent en PTFE

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3
LOT-0018Consommable pour console Airseal

Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE Compatible avec la console d’insufflation Airseal si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité

Code CPV33141000
Renouvellements max3

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 17 septembre 202620j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.