XNEUR - APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRURGIE (CRANE + RACHIS)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Centre Hospitalier de Valenciennes |
| Adresse | Avenue Desandrouin |
| Code postal | 59300 |
| Ville | Valenciennes |
| Département | 59 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | 0327143570 |
| marche-dms@ch-valenciennes.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2. La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRUGIE (CRANE + RACHIS). Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. La consultation comporte 45 lots. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l’ensemble des lots. s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année (pour 4 ans dans l'annonce JOUE/BOAMP). Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.
| Identifiant procédure | de78505f-4814-4132-90a3-91358a2043c1 |
| Identifiant interne | 20260059 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 280 |
| Lieu d'exécution | Département 59 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 45 lots |
Calendrier
| Date de publication | 16 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 20 mai 2026(22 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots45 lots
LOT-0001IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE POUR CHIRURGIE DE LA SCOLIOSE
Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE▶
utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0002IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE POUR CHIRURGIE DE LA SCOLIOSE
Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE▶
utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0003LIGAMENT LAMAIRE
Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE▶
utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0004CATHETER DE DERIVATION DU LCR
Dispositif médical stérile à usage unique .▶
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur fournira 3 échantillons .
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0005CATHETER LOMBAIRE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0006CATHETER POUR INJECTION DE CHIMIOTHERAPIE
INTRA-VENTRICULAIRE TYPE "OMMAYA▶
Kit cathéter ventriculaire 18cm + Site d’injection
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0007CATHETER VENTRICULAIRE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0008CONNECTEURS POUR CATHETER VENTRICULAIRE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0009DISPOSITIFS DE DERIVATION EXTERNE DU LCR
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur fournira 3 échantillons .
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0010TUNNELISATEUR USAGE UNIQUE STERILE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0011VALVE D’HYDROCEPHALIE A DEBIT AUTO REGULE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LA POSSIBILITE EVENTUELLE DE MISE EN DEPOT DES VALVES. Kit comprenant: - valve - cathéter distal Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0012VALVE D’HYDROCEPHALIE A DEBIT PROGRAMMABLE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LA POSSIBILITE EVENTUELLE DE MISE EN DEPOT DES VALVES. Kit comprenant: - valve - catheter ventriculaire - cathéter distal Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0013ANSE DE RESECTION
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Compatible avec manche bistouri électrique usage unique Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0014CABLE BIPOLAIRE + TUBULURE IRRIGATION POUR PINCE MALIS
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Marquage CE Compatible avec générateur MALIS Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0015CANULE D’ASPIRATION REDUITE TYPE FRAZIER
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0016CONSOMMABLES POUR NEURONAVIGATION
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Marquage CE Compatible neuronavigation Medtronic Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0017PANSEMENT HEMOSTATIQUE COLLAGENE MICROFIBILLAIRE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0018DISPOSITIFS DE NEUROMODULATION
A visée antalgique - Douleurs neuropathiques chroniques▶
Dispositif médical usage unique stérile Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU MATERIEL Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0019DISPOSITIFS POUR STIMULATION MEDULLAIRE
Dispositifs médicaux usage unique stériles▶
Dispositif médical usage unique stérile Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU MATERIEL Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0020DISPOSITIFS DE DISTRACTION POUR REDUCTION DE FRACTURES
VERTEBRALES
Dispositifs médicaux usage unique stériles▶
Marquage CE Implant remboursé LPPR Dans le cas de dispositifs nécessitant un ancillaire de pose, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0021DISPOSITIFS DE VERTEBROPLASTIE PAR EXPANSION PAR
BALLONNET
Dispositifs médicaux usage unique stériles▶
Marquage CE Remboursé LPPR Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0022CATHETER DE DILATATION A BALLONNET PR
NEUROENDOSCOPIE
Type "neurobaloon"▶
Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0023CLIPS POUR ANEVRISME TYPE "YASARGIL"
Dispositif médical stérile à usage unique▶
LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DES IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0024DISPOSITIFS D’OSTEOSYNTHESE CRANIENNE
Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.▶
Indiquer le code LPPR correspondant. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0025HEMOCLIP VASCULAIRE EN TITANE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0026IMPLANTS POUR FERMETURE DE VOLET CRANIEN
Dispositif médical stérile à usage unique, marquage CE▶
Implant métallique; remboursé LPPR Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0027KIT DE MESURE PRESSION INTRA CRANIENNE
Dispositif médical stérile à usage unique, marquage CE▶
Dispositif médical usage unique stérile Marquage CE Le fournisseur répondra en PSE avec l’ensemble de sa gamme. Il mettra à disposition le moniteur de données en collaboration avec le service biomédical de l’hôpital. Il assurera la formation du personnel utilisateur. D’autres échantillons pourront être demandés pour réalisation d’essai dans les services.
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0028PATCH DE DURE MERE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0029PERCEUSE MANUELLE USAGE UNIQUE STERILE
"Chignole" usage unique stérile.▶
Dispositif médical usage unique stérile Marquage CE Le fournisseur répondra en PSE avec l’ensemble de sa gamme. D’autres échantillons pourront être demandés pour réalisation d’essai dans les services.
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0030CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Marquage CE Cage NON PRECHARGEE avec le substitut osseux Proposer cages en PEEK et/ou en Titane (et/ou PEEK recouvert de Titane) Indiquer les codes LPPR correspondants. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0031CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE VERROUILLEE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Cage NON PRECHARGEE avec le substitut osseux Indiquer les codes LPPR correspondants. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0032CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0033CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0034CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE ANTERIEURE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0035CONSOMMABLES POUR MOTEUR ELITE ET BROYEUR A OS
STRYKER▶
Dispositif médical stérile à usage unique Possibilité de répondre en variante avec des fraises usage multiple STERILISABLES Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0036DISPOSITIFS POUR CORPORECTOMIE INTERSOMATIQUE
Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.▶
Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0037DISPOSITIFS POUR CORPORECTOMIE INTERSOMATIQUE
Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.▶
Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0038GEL SYNTHETIQUE OSTEOCONDUCTEUR PHOSPHATE
TRICALCIQUE
DIspositf médical usage unique stérile▶
Marquage CE Le fournisseur proposera de mettre ce produit en depot pendant la durée du marché Il pourra proposer l’ensemble de sa gamme complémentaire en PSE Des échantillons complémentaires pourront être demandés en vue d’essai sur patient pour évaluer la qualité technique de la proposition
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0039IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE CERVICALE
Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.▶
Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DES IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0040IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE DORSO LOMBAIRE
Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE▶
utilisé en Neurochirurgie chez l’adulte Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en variante l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0041IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE PERCUTANEE LOMBAIRE ET
THORACIQUE▶
Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable. Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0042PLAQUES DE FIXATION VERTEBRALES CERVICALES FINES
SOUPLES▶
Dispositif médical stérile à usage unique ou à usage multiple. Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs à usage multiple, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0043VIS DE DISTRACTION CASPAR USAGE UNIQUE STERILE
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0044VISSAGE ODONTOIDE
Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.▶
Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0045CONSOMMABLE POUR O-ARM
Dispositif médical stérile à usage unique▶
Marquage CE Compatible avec l’O-Arm de chez MEDTRONIC Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs
| Code CPV | 33141000 |
| Renouvellements max | 3 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 20 mai 202622j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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