Contrôle qualité externe d'équipements d'imagerie et de médecine nucléaire
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE |
| Contact | MATHIS PASCAL |
| Adresse | 100 Route De Moval |
| Code postal | 90015 |
| Ville | Belfort |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384983000 |
| dir-generale@hnfc.fr | |
| Site web / DCE | https://www.hnfc.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prestations de contrôle qualité externe (CQE) pour les équipements d'imagerie et de médecine nucléaire au profit du GHT Nord Franche-Comté. Les lieux d'exécution des prestations sont sur les divers sites de l'Hôpital Nord Franche Comté ainsi qu'aux Maisons d'Arrêt de Belfort et de Montbéliard. Le nom et l'adresse de chaque site, sont mentionnés en Annexe 1 "inventaire des sources RX" et dans le CCTP. L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation
| Identifiant procédure | 0c67ebb3-2854-4577-867e-d74d192c4dcf |
| Identifiant interne | GHT-2025-052 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 274 |
| Valeur estimée HT | 120 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 01 avril 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Organisation du Sav | 20% |
| Qualité | Délais d'intervention et de rendu des résultats | 15% |
| Qualité | Prise en compte de la notion de développement durable | 5% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Organisation du Sav | 20% |
| Qualité | Délais d'intervention et de rendu des résultats | 15% |
| Qualité | Prise en compte de la notion de développement durable | 5% |
| Prix | Prix | 60% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Contrôle Qualité Externe pour l'imagerie▶
- 4 scanners - 15 installations de radiologie dentaire (13 rétro alvéolaires, 2 panoramiques) - 2 installation de mammographie numérique et de tomosynthèse 3D (2 visites semestrielles) - 9 dispositifs de radiodiagnostic médical (2 tables télécommandés, 4 suspensions, 3 mobiles) - 7 arceaux de scopie - 3 installations de cardiologie interventionnelles Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
| Code CPV | 71630000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Tacite |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Organisation du Sav | 20% |
| Qualité | Délais d'intervention et de rendu des résultats | 15% |
| Qualité | Prise en compte de la notion de développement durable | 5% |
| Prix | Prix | 60% |
LOT-0002Contrôle Qualité Externe pour la médecine nucléaire▶
- 2 activimètres - 2 caméras à scintillations et scanographes associés - 3 sondes peropératoires Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T
| Code CPV | 71630000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Tacite |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Organisation du Sav | 20% |
| Qualité | Délais d'intervention et de rendu des résultats | 15% |
| Qualité | Prise en compte de la notion de développement durable | 5% |
| Prix | Prix | 60% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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