Réf. 26-92925Prestations de servicesTransport

Prestations de transports collectifs par voie routière pour les besoins de l'ISAE-SUPAERO

Lieu
Département 31
Nature
Services
Délai
32j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielInstitut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
ContactBAROUX Marie-Hélène
Adresse10 Avenue Marc Pélegrin
Code postal31055
VilleToulouse
Département31
RégionOccitanie
Téléphone0561338080
Emailmarches@isae.fr
Site web / DCEhttps://www.isae-supaero.fr/

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet des prestations de transports collectifs par voies routières pour l'ISAE-SUPAERO. Les personnes à transporter seront des étudiants, des personnels, ainsi que toute autre personne désignée par l'ISAE-SUPAERO. Ces prestations sont exécutées à l'occasion de déplacements ponctuels à la demande de l'ISAE-SUPAERO, pour des transports au départ et à l'arrivée de tout lieu en France et en Europe. La grande majorité (plus de 95 %) des transports aller ou aller-retour sera au départ de Toulouse, et plus spécifiquement la majorité des prises en charge se fera sur le site principal de l'ISAE-SUPAERO, situé au 10 avenue Marc Pélegrin, 31055 TOULOUSE. Les principaux types de transports sont les suivants (liste non exhaustive) : - Visites d'entreprises - Transferts entre établissements d'enseignement supérieur - Transferts depuis des aéroports ou des gares - Navettes à l'occasion d'évènements internes ou externes à l'enceinte de l'ISAE SUPAERO - Déplacements en région parisienne - Sorties associatives

Identifiant procédureafe4959e-0f2a-40f3-9600-5231186da7a1
Identifiant interne2026FCS0028
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60100000
Lieu d'exécutionDépartement 31
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication27 septembre 2026
Date limite de réponse29 octobre 2026(32 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0000Prestations de transports collectifs par voie routière pour les besoins de l'ISAE-SUPAERO
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet des prestations de transports collectifs par voies routières pour l'ISAE-SUPAERO. Les personnes à transporter seront des étudiants, des personnels, ainsi que toute autre personne désignée par l'ISAE-SUPAERO. Ces prestations sont exécutées à l'occasion de déplacements ponctuels à la demande de l'ISAE-SUPAERO, pour des transports au départ et à l'arrivée de tout lieu en France et en Europe. La grande majorité (plus de 95 %) des transports aller ou aller-retour sera au départ de Toulouse, et plus spécifiquement la majorité des prises en charge se fera sur le site principal de l'ISAE-SUPAERO, situé au 10 avenue Marc Pélegrin, 31055 TOULOUSE. Les principaux types de transports sont les suivants (liste non exhaustive) : - Visites d'entreprises - Transferts entre établissements d'enseignement supérieur - Transferts depuis des aéroports ou des gares - Navettes à l'occasion d'évènements internes ou externes à l'enceinte de l'ISAE SUPAERO - Déplacements en région parisienne - Sorties associatives

Code CPV60100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 29 octobre 202632j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.