Traitement des effluents produits sur la plateforme de compostage de Soumoulou
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | VALOR BEARN - SMTD |
| Contact | FAURE CECILE |
| Adresse | Rue Antoine de Saint Exupéry |
| Code postal | 64230 |
| Ville | Lescar |
| Département | 64 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | 0559985832 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://www.valorbearn.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an de 300 000 euro(s) HT. Montant identique pour chaque période de reconduction. La date indiquée pour la durée à compter du 01/12/2026 est une date donnée à titre indicatif. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
| Identifiant procédure | 41c56855-b0dc-4407-8190-d270862acf4c |
| Identifiant interne | SMTD 26/01 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90420000 |
| Lieu d'exécution | Département 64 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 15 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 22 octobre 2026(38 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Traitement des effluents produits sur la plateforme de compostage de Soumoulou▶
Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an de 300 000 euro(s) HT. Montant identique pour chaque période de reconduction. La date indiquée pour la durée à compter du 01/12/2026 est une date donnée à titre indicatif. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
| Code CPV | 90420000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 22 octobre 202638j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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