Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON |
| Adresse | 18 grande rue |
| Code postal | 25870 |
| Ville | CUSSEY-SUR-L'OGNON |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 03 81 57 78 62 |
| mairiedecusseysurlognon@orange.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et le respect d’autrui. - Favoriser chez l’enfant la découverte, l’éveil, la créativité et le plaisir. - Permettre à chaque enfant de construire son temps de loisirs et d’être acteur selon ses choix, et son rythme personnel. - Favoriser l’épanouissement individuel de chacun en diversifiant les modes d’apprentissage. - Permettre aux familles de concilier leur vie professionnelle et familiale.
| Identifiant procédure | 16908068-6365-4609-adbd-eccd03fc0945 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 55240000 |
| Lieu d'exécution | Département 25 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 23 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 31 août 2026(40 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse▶
| Code CPV | 55240000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 31 août 202640j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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