CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE |
| Contact | VUITTENEZ Marie-Laure |
| Adresse | 19 rue Honoré de Balzac |
| Code postal | 42000 |
| Ville | Saint-Etienne |
| Département | 42 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0477292929 |
| dematerialisation@habitat-metropole.fr | |
| Site web / DCE | https://www.habitat-metropole.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
| Identifiant procédure | 2602690c-ff0b-4611-81e6-2a495c5a1be0 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 50531200 |
| Lieu d'exécution | Département 42 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 10 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 14 septembre 2026(67 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 40% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 40% |
| Prix | Prix | 60% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001FURAN 1▶
| Code CPV | 50531200 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 40% |
| Prix | Prix | 60% |
LOT-0002FURAN 2 ET ONDAINE▶
| Code CPV | 50531200 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 40% |
| Prix | Prix | 60% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 14 septembre 202667j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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