ORGANISATION ET GESTION DES CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville de Bourg-en-Bresse |
| Contact | Christophe KSIAZKIEWICZ |
| Adresse | Place de l'hôtel de Ville B.P. 90419 |
| Code postal | 01012 |
| Ville | BOURG-EN-BRESSE |
| Département | 1 |
| Téléphone | +33 474457248 |
| dematmp@bourgenbresse.fr | |
| Site web / DCE | https://marchespublics.ain.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Service d'organisation et de gestion des centres de loisirs et accueil de loisirs périscolaires enfants sur différents sites pour les lots 1 à 3, organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans pour le lot 4
| Identifiant procédure | ea545f4a-9787-4676-bb63-da43fac2b830 |
| Identifiant interne | 2026-019 |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 55240000 |
| Lieu d'exécution | Département 1 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 4 lots |
Calendrier
| Date de publication | 10 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 18 septembre 2026(71 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 50% |
| Qualité | Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale | 50% |
| Prix | Prix | 50% |
| Qualité | Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale | 50% |
| Prix | Prix | 50% |
| Qualité | Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale | 50% |
| Prix | Prix | 50% |
| Qualité | Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale | 50% |
Section 5 — Lots4 lots
LOT-0001Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes▶
Accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 37 000, accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus): ) : minimum heures/enfants annuel : 20 000, maximum heures/enfants annuel : 55 000, prestation supplémentaire éventuelle 1/ : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école au groupe scolaire les Arbelles, 2/ : Coordination des ateliers du soir Vennes, 3/Prise en charge des enfants sur le temps méridien (restauration et animation)
| Code CPV | 55240000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Tacite |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 50% |
| Qualité | Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale | 50% |
LOT-0002Organisation et gestion du centre de loisirs enfants Louis PARANT▶
Accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 31 000, accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 22 000, prestation supplémentaire éventuelle 1/ : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école au groupe scolaire les Arbelles, 2/ : Coordination des ateliers du soir Vennes,
| Code CPV | 55240000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Tacite |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 50% |
| Qualité | Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale | 50% |
LOT-0003Organisation et gestion du centre de loisirs enfants du DEVORAH▶
Accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 40 000, accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 32 000, prestation supplémentaire éventuelle 1/ : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école au groupe scolaire les Arbelles, 2/ : Coordination des ateliers du soir Vennes,
| Code CPV | 55240000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Tacite |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 50% |
| Qualité | Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale | 50% |
LOT-0004Organisation et gestion de l'Accueil de Loisirs Ados 11/16ans sur l'ensemble de la ville▶
Offre de base : Mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 48 ados (base de 4 animateurs) Prestation supplémentaire éventuelle : Pendant les vacances scolaires d’été (6 semaines), mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 60 ados (1 animateur supplémentaire)
| Code CPV | 55240000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Tacite |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 50% |
| Qualité | Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale | 50% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
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Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 18 septembre 202671j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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