Accord-cadre de prestations de services portant sur l’organisation de séjours touristiques en Europe à destination des séniors de la commune de Fontenay-sous-Bois et prestations associées

Valeur estimée

200 000 €

Lieu

Plusieurs lieux

Nature

Services

Délai

Clôturé

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	Centre communal d'action sociale de FONTENAY-SOUS-BOIS
SIRET	26940102200018
Contact	Anne KLOPP
Code postal	94125
Ville	FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Département	94
Région	Île-de-France
Site web / DCE	https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html

Section 2 — Procédure

Description

Accord-cadre de prestations de services portant sur l’organisation de séjours touristiques en Europe à destination des séniors de la commune de Fontenay-sous-Bois et prestations associées

Identifiant interne	26067
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	63510000
Valeur estimée HT	200 000 € EUR
Lieu d'exécution	Plusieurs lieux
Allotissement	Non divisé en lots

Calendrier

Date de publication	08 juillet 2026
Date limite de réponse	07 août 2026
Ouverture des offres	07 août 2026

Critères d'attribution

Prix - 40

Valeur technique - 50

Critère de développement durable - 10

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le 07 août 2026Clôturé

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.