Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté de communes de l'Oisans |
| SIRET | 24380074500164 |
| Contact | www.marches-publics.info |
| Code postal | 38520 |
| Ville | Bourg d'Oisans |
| Département | 38 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
Section 2 — Procédure
Description
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
| Identifiant interne | 2026-GEOMETRE2 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71351810 |
| Lieu d'exécution | Territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans |
| Durée du marché | 12 mois |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 02 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 13 août 2026 |
| Ouverture des offres | 13 août 2026 |
| Durée du marché | 12 mois |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-000101 : Mission géomètre▶
01 : Mission géomètre. Voir Cctp
| Code CPV | 22114310 |
| Lieu d'exécution | Territoire de l'Oisans 38520 Le bourg-d'oisans |
LOT-000202 : Mission géomètre-expert▶
02 : Mission géomètre-expert. Voir Cctp
| Code CPV | 71355200 |
| Lieu d'exécution | Territoire de l'Oisans 38520 Le bourg-d'oisans |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 13 août 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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