Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse 2 lots Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Tisséo Voyageurs |
| Contact | WISCHNEWSKI Thierry |
| Adresse | 4 Impasse Paul Mesplé |
| Code postal | 31081 |
| Ville | Toulouse |
| Département | 31 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 0562112622 |
| correspondre@aws-france.fr | |
| Site web / DCE | https://www.tisseo.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse. Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1 Lot 2 : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12 Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée ferme à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Seuil maximum de commande pour la période ferme : Lot 1 de 2 158 000 euro(s) HT Lot 2 de 1 848 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
| Identifiant procédure | a3d0aac2-240c-4ba4-b342-8da5544733f1 |
| Identifiant interne | 26-027 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34300000 |
| Valeur estimée HT | 4 006 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 31 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 03 septembre 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 0 |
LOT-0002Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 0 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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