Réf. 26-75919Pièces détachées

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR LE PARC DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS DE CESSON-SEVIGNE

Lieu
Département 35
Nature
Fournitures

Section 1 — Acheteur

Nom officielCommune de Cesson-Sévigné
Adresse1, esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal35510
VilleCesson-Sévigné
Département35
RégionBretagne
Téléphone0299835200
Emailmarches-publics@ville-cesson-sevigne.fr
Site web / DCEhttps://www.ville-cesson-sevigne.fr

Section 2 — Procédure

Description

L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées pour la réparation et la maintenance de son parc de véhicules, engins et matériels. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par chaque acheteur concerné.

Identifiant procédure6d1e5cb7-de4e-48b8-b48f-4cc7912b441b
Identifiant interne25M32
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34320000
Lieu d'exécutionDépartement 35
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 10 lots

Calendrier

Date de publication31 juillet 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%

Section 5 — Lots10 lots

LOT-0001Pièces de rechange équivalente pour VL, VU multimarques

Achat de pièces de rechange équivalente pour VL, VU multimarques

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0002Pièces de rechange équivalente pour PL multimarques

Achat de pièces de rechange équivalente pour PL multimarques

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0003Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour balayeuses voirie EUROVOIRIE

Achat de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour balayeuses voirie EUROVOIRIE

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0004Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels TORO

Achat de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels TORO

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0005Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels RANSOMES JACOBSEN

Achat de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels RANSOMES JACOBSEN

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0006Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels STIHL

Achat de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels STIHL

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0007Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMA

Achat de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMA

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0008Brosses de balayage voirie adaptable sur EUROVOIRIE CITY CAT

Achat de Brosses de balayage voirie adaptable sur EUROVOIRIE CITY CAT

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0009Batteries pour l’ensemble du parc

Achat de Batteries pour l’ensemble du parc

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%
LOT-0010Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels KUBOTA

Achat de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels KUBOTA

Code CPV34320000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique sera notée comme suit : 1. Moyens matériels dédiés à l'exécution du marché (stock, moyens de livraison) : 10 %, 2. Qualité du service proposé et des moyens mis à disposition par l'entreprise pour le marché (service après-vente, assistance technique, suivi commercial…) : 10 %20%
Prix1. Prix global hors taxe apprécié au regard (50%) : - du montant porté à la simulation du Détail Quantitatif Estimatif (pondération : 40%) - du taux de remise accordé sur le tarif public en vigueur (pondération : 10%)50%
Qualité2. Délais de livraison apprécié selon les délais de livraison indiqué dans l’acte d’engagement (30 %)30%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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