FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE VOLVO (2 LOTS)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | RTM - Régie des Transports Métropolitains |
| Adresse | 80, Boulevard du Métro |
| Code postal | 13013 |
| Ville | Marseille |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0491105225 |
| marchespublics@rtm.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation vise la passation d'une procédure ayant pour objet la fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des véhicules de marque VOLVO (2 lots). La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO. - Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - Des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 de l'Acte d'engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée totale (3 ans), à savoir : Lot 1 - 225 000,00 euro HT Lot 2 - 33 000 euros HT Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier.
| Identifiant procédure | be402463-7d30-4e03-8695-3fdceded6ead |
| Identifiant interne | 2026046 LL |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34913000 |
| Valeur estimée HT | 0 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 juin 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement). - Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). | 34% |
| Prix | Les prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement). - Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l’accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). | 34% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO▶
Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - De prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 à l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en œuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 à l'Acte d'engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée totale (3 ans), à savoir : 225 000,00 Euros HT.
| Code CPV | 34913000 |
| Renouvellements max | 0 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement). - Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). | 34% |
LOT-0002Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO▶
Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres appropriées reçues), exécutés par l’émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - De prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 à l’acte d’engagement, aux quantités réellement mises en œuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 à l’Acte d’engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l’Acte d’engagement, aux quantités réellement mises en œuvre. En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée totale (3 ans), à savoir : 33 000 € HT.
| Code CPV | 34913000 |
| Renouvellements max | 0 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement). - Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l’accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). | 34% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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