FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE ET PIECES D'USURE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE, LAMIER ET TURBO TONDEUSE
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Département de la Charente-Maritime |
| Contact | X |
| Adresse | DJCP 85 Boulevard de la République |
| Code postal | 17076 |
| Ville | LA ROCHELLE CEDEX 9 |
| Département | 17 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | 0546317000 |
| Proceduredemat.marches@charente-marirtime.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime. Cet accord cadre est divisé en 5 lots : Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers. Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO. Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.). Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX. Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU. Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à : Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 5 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
| Identifiant procédure | d2622a4c-5ce7-4b0a-aa65-bd883944643e |
| Identifiant interne | 26GFALM01 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 16810000 |
| Valeur estimée HT | 760 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 17 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 5 lots |
Calendrier
| Date de publication | 23 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 26 juin 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots5 lots
LOT-0001FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR LAMIER▶
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant.
| Code CPV | 16810000 |
LOT-0002FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES D'USURE ADAPTABLES POUR FAUCHEUSE DEBROUISSAILLEUSE A BRAS▶
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant
| Code CPV | 16810000 |
LOT-0003FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - SMA FAUCHEUX▶
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant
| Code CPV | 16810000 |
LOT-0004FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - ROUSSEAU▶
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu à compter pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant
| Code CPV | 16810000 |
LOT-0005FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR TURBO TONDEUSE ET FAUCHEUSE SOUS GLISSIERE DE MARQUE MULAG▶
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant
| Code CPV | 16810000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 26 juin 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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