Accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments départementaux et au nettoyage partiel de certains collèges du Val d'Oise (8 lots)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Conseil départemental du Val-d'Oise |
| Contact | Cavecchi Marie-Christine |
| Adresse | 2 avenue du Parc |
| Code postal | 95000 |
| Ville | Cergy-Pontoise |
| Département | 95 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | 0134253030 |
| marchescg@valdoise.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments départementaux et au nettoyage partiel de certains collèges du Val d'Oise. L'accord-cadre à bons de commande est composé de 8 lots : Lot 1 : Prestations de nettoyage sur les sites administratifs et culturels, conclu avec un montant minimum annuel de 300 000 euros HT et un montant maximum annuel de 1 100 000 euros HT Lot 2 : Prestations de nettoyage sur les sites médico-sociaux, conclu avec un montant minimum annuel de 250 000 euros HT et un montant maximum annuel de 700 000 euros HT Lot 3 : Prestations de nettoyage sur le site du Campus, conclu avec un montant minimum annuel de 300 000 euros HT et un montant maximum annuel de 650 000 euros HT Lot 4 : Prestations de nettoyage sur les sites des centres routiers départementaux et leurs sites administratifs, conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT Lot 5 : Prestations de nettoyage partiel de certains collèges, conclu sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 4 500 000 euros HT Lot 6 : Prestations de nettoyage sur le site de la Maison Départementale de l'Enfance, sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 80 000 euros HT Lot 7.1 : Prestation de nettoyage et d'entretien des locaux (avec la partie Hébergement) du site d'Athlética, conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 350 000 euros HT Lot 7.2 : Prestation de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs du site d'Athlética, conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 200 000 euros HT Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois, sans que leur durée ne dépasse 4 ans. S'agissant du lot 5, le marché est conclu à compter du 24 avril 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, puis reconductible trois fois tacitement, par période d'un an (soit jusqu'au 31 décembre 2030). Une clause d'insertion sociale est prévue pour tous les lots (1, 2, 3, 4, 5, 7.1 et 7.2), sauf le lot n°6. Aucune négociation n'est autorisée dans le cadre de cette procédure
| Identifiant procédure | 8a1ee3e9-1f37-4b2a-8b19-e0d135e7a117 |
| Identifiant interne | 2026AO080094 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90911000 |
| Valeur estimée HT | 7 880 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 95 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 8 lots |
Calendrier
| Date de publication | 19 août 2026 |
| Date limite de réponse | 18 septembre 2026(8 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots8 lots
LOT-0001Marché n°2026AO08009401 - Lot n°1 Prestations de nettoyage sur les sites administratifs et culturels▶
Prestations de nettoyage sur les sites administratifs et culturels
| Code CPV | 90911000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que la durée totale n'excède quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le lot 5 est conclu à compter du 24 avril 2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction |
LOT-0002Marché n°2026AO08009402 - Lot n°2 Prestations de nettoyage sur les sites médico-sociaux▶
Prestations de nettoyage sur les sites médico-sociaux
| Code CPV | 90911000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que la durée totale n'excède quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le lot 5 est conclu à compter du 24 avril 2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction |
LOT-0003Marché n°2026AO08009403 - Lot n°3 Prestations de nettoyage sur le site du Campus▶
Prestations de nettoyage sur le site du Campus
| Code CPV | 90911000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que la durée totale n'excède quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le lot 5 est conclu à compter du 24 avril 2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction |
LOT-0004Marché n°2026AO08009404 - Lot n°4 Prestations de nettoyage sur les sites des centres routiers départementaux et leurs sites administratifs▶
Prestations de nettoyage sur les sites des centres routiers départementaux et leurs sites administratifs
| Code CPV | 90911000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que la durée totale n'excède quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le lot 5 est conclu à compter du 24 avril 2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction |
LOT-0005Marché n°2026AO08009405 - Lot n°5 Prestations de nettoyage partiel de certains collèges▶
Prestations de nettoyage partiel de certains collèges du Val d'Oise
| Code CPV | 90911000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que la durée totale n'excède quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le lot 5 est conclu à compter du 24 avril 2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction |
LOT-0006Marché n°2026AO08009406 - Lot n°6 Prestations de nettoyage sur le site de la Maison Départementale de l¿Enfance▶
Prestations de nettoyage sur le site de la Maison Départementale de l'Enfance
| Code CPV | 90911000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que la durée totale n'excède quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le lot 5 est conclu à compter du 24 avril 2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction |
LOT-0007Marché n°2026AO08009407 - Lot n°7.1 Prestation de nettoyage et d'entretien des locaux (avec la partie Hébergement) du site d'Athlética▶
Prestation de nettoyage et d'entretien des locaux (avec la partie hébergement) du site Athletica
| Code CPV | 90911000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que la durée totale n'excède quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le lot 5 est conclu à compter du 24 avril 2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction |
LOT-0008Marché n°2026AO08009408 - Lot n°7.2 Prestation de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs du site d'Athlética▶
Prestation de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs du site Athletica
| Code CPV | 90911000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7.1 et 7.2 sont conclus à compter du 1er janvier 2027, ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que la durée totale n'excède quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le lot 5 est conclu à compter du 24 avril 2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2030. Le titulaire ne peut refuser la reconduction |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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