Acquisition et livraison de produits horticoles pour les stades pelousés d'Alès Agglomération
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Alès Agglomération |
| SIRET | 20006691800018 |
| Contact | Cortijo |
| Code postal | 30100 |
| Ville | Ales |
| Département | 30 |
| Région | Occitanie |
| Evelise.cortijo@alesagglo.fr | |
| Site web / DCE | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_niV4knJNlC |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de produits horticoles pour les stades pelousés d'Alès Agglomération. L'acheteur public est pouvoir adjudicateur conformément à l'article L1211-1 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec les limites financières annuelles suivantes : montant minimum annuel de 10 000 Euros, montant maximum annuel de 48 000 Euros. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Le marché est conclu pour un délai de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible de façon expresse par période d'un an, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
| Identifiant interne | AA/PTL/HORT |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 200 |
| Lieu d'exécution | Territoire Alès Agglomération |
| Durée du marché | 12 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 10 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 11 mai 2026(13 jours restants) |
| Ouverture des offres | 11 mai 2026 |
| Durée du marché | 12 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 11 mai 202613j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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