SAS 2026-02 MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE DE LA CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne |
| Contact | Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne |
| Adresse | 337 rue des coquelicots |
| Code postal | 71800 |
| Ville | BAUDEMONT |
| Département | 71 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 385265220 |
| cc@bsb71.fr | |
| Site web / DCE | https://www.brionnaissudbourgogne.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
SAS 2026-02 MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE DE LA CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
| Identifiant procédure | 5bd512c6-964b-4249-ae04-07dd28ce13b6 |
| Identifiant interne | SAS2026-02 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71000000 |
| Lieu d'exécution | Département 71 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 10 septembre 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001SAS 2026-02 MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE DE LA CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE▶
| Code CPV | 71000000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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