Réf. 26-51339Maîtrise d'oeuvreVoirie

MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES POUR LA LIAISON CYCLABLE GIROMAGNY-LACOLLONGE

Lieu
Département 90
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Code postal90000
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384909090
Emailmarches@territoiredebelfort.fr

Section 2 — Procédure

Description

Le marché porte sur une mission complète de maîtrise d'œuvre (MOE) incluant la conception, la réalisation et le suivi des travaux, ainsi que sur la réalisation de l'ensemble des études environnementales réglementaires nécessaires à l'obtention des autorisations administratives, pour l'aménagement d'une voie verte entre Giromagny et Lacollonge, dans le cadre du programme TO5 du schéma directeur cyclable départemental.

Identifiant procédureb324356a-2683-45d9-b3e5-91e1f592bc10
Identifiant interne2025C115
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal79311000
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication27 mai 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix
QualitéValeur technique

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES POUR LA LIAISON CYCLABLE GIROMAGNY-LACOLLONGE

Le marché porte sur une mission complète de maîtrise d'œuvre (MOE) incluant la conception, la réalisation et le suivi des travaux, ainsi que sur la réalisation de l'ensemble des études environnementales réglementaires nécessaires à l'obtention des autorisations administratives, pour l'aménagement d'une voie verte entre Giromagny et Lacollonge, dans le cadre du programme TO5 du schéma directeur cyclable départemental.

Code CPV79311000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix
QualitéValeur technique

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.