Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental (5 lots)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Conseil départemental du Val-d'Oise |
| Contact | Cavecchi Marie-Christine |
| Adresse | 2 avenue du Parc |
| Code postal | 95000 |
| Ville | Cergy-Pontoise |
| Département | 95 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | 0134253030 |
| marchescg@valdoise.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental
| Identifiant procédure | eec9aa00-b329-4a94-bf50-718c5b7c5ec4 |
| Identifiant interne | 2026AO110011 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45262522 |
| Lieu d'exécution | Département 95 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 5 lots |
Calendrier
| Date de publication | 04 août 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
Section 5 — Lots5 lots
LOT-0001Lot n°1- Marché n° 2026AO11001101 - Zone 1 : Sud du Département du Val d'Oise▶
Zone 1 : Sud du Département du Val d'Oise
| Code CPV | 45262522 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0002Lot n°2 - Marché n° 2026AO11001102 - Ouest - hors sites centraux, du Département du Val d'Oise▶
Ouest - hors sites centraux, du Département du Val d'Oise
| Code CPV | 45262522 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0003Lot n°3 - Marché n° 2026AO11001103 - Zone 2.2 : Ouest - sites centraux du Département du Val d'Oise (Hôtel du Département (Campus), Restaurants administratifs, DGAS (Palette), bâtiment Lemercier, Archives départementales, Etoile, IPSL)▶
Zone 2.2 : Ouest - sites centraux du Département du Val d'Oise (Hôtel du Département (Campus), Restaurants administratifs, DGAS (Palette), bâtiment Lemercier, Archives départementales, Etoile, IPSL)
| Code CPV | 45262522 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0004Lot n°4 - Marché n° 2026AO11001104 : Zone 3 : Nord du Département du Val d'Oise▶
Zone 3 : Nord du Département du Val d'Oise
| Code CPV | 45262522 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0005Lot n°5 - Marché n° 2026AO11001105 - Zone 4 : Est du Département du Val d'Oise▶
Zone 4 : Est du Département du Val d'Oise
| Code CPV | 45262522 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 60% |
| Prix | Prix | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
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