Réf. 26-62967MaçonnerieSignalisationVoirie et réseaux divers

Accord-cadre Voirie Réseaux Divers - maçonnerie - signalisation

Lieu
Département 43
Nature
Travaux
Délai
85j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielCA du Puy en Velay
ContactBringer Jean Paul
Adresse16 place de la Libération
Code postal43003
VilleLe Puy en Velay
Département43
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0471043700
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttps://www.agglo-lepuyenvelay.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Identifiant procédure2b37c9e8-79c4-4ea4-83b3-64723b267841
Identifiant interneA2026012
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45233141
Lieu d'exécutionDépartement 43
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication26 juin 2026
Date limite de réponse18 septembre 2026(85 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots5 lots

LOT-0001VOIRIE VILLE- bons de commande inférieurs à 60 000 euro(s) HT

VOIRIE VILLE- bons de commande inférieurs à 60 000 euro(s) HT<br/>

Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002VOIRIE AGGLOMERATION - bons de commande inférieurs à 60 000 euro(s) HT

VOIRIE AGGLOMERATION - bons de commande inférieurs à 60 000 euro(s) HT<br/>

Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0003VOIRIE - marchés subséquents

VOIRIE - marchés subséquents<br/>

Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0004MACONNERIE - bons de commande

MACONNERIE - bons de commande<br/>

Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0005SIGNALISATION - bons de commande

SIGNALISATION - bons de commande<br/>

Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 18 septembre 202685j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.