Location et Maintenance de fontaines à eau plate et gazeuse dans le cadre du GHT NORD FRANCHE-COMTE
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE |
| Contact | MATHIS PASCAL |
| Adresse | 100 Route De Moval |
| Code postal | 90015 |
| Ville | Belfort |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384983000 |
| dir-generale@hnfc.fr | |
| Site web / DCE | https://www.hnfc.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation concerne uniquement l'établissement support du GHT : L'Hôpital Nord Franche-Comté. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter du 01/04/2025. Après déploiement initial, toute nouvelle demande de location sera autorisée dans les 2 premières années du marché. La durée d'exécution des contrats de location pourra aller au-delà de la durée de 4 ans du marché, sans toutefois excéder 5 ans. Le marché comporte une part de service et une part de fourniture. Il comprendra la mise à disposition et la maintenance de fontaines à eau réfrigérée plate et gazeuse pour l'HNFC et ses annexes. Le SAV fera partie intégrante de la maintenance et ne pourra être exclue de l'offre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum et avec un maximum de 30%, en valeur. Les quantités prévisionnelles pour chaque lot sont : LOT 1 : la quantité prévisionnelle est de 48 fontaines à eau plate. LOT 2 : la quantité prévisionnelle est de 14 fontaines à eau gazeuse. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
| Identifiant procédure | abe5d752-7ff5-4e0e-b280-a423643b5c9f |
| Identifiant interne | GHT-2024-068 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 39370000 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 24 septembre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 35% |
| Qualité | Services | 20% |
| Qualité | Prise en compte de la notion de développement durable | 10% |
| Prix | Prix | 35% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 35% |
| Qualité | Services | 20% |
| Qualité | Prise en compte de la notion de développement durable | 10% |
| Prix | Prix | 35% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Fontaines à eau plate▶
Fontaines à eau plate<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat
| Code CPV | 39370000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 35% |
| Qualité | Services | 20% |
| Qualité | Prise en compte de la notion de développement durable | 10% |
| Prix | Prix | 35% |
LOT-0002Fontaines à eau gazeuse▶
Fontaines à eau gazeuse<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat
| Code CPV | 39370000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 35% |
| Qualité | Services | 20% |
| Qualité | Prise en compte de la notion de développement durable | 10% |
| Prix | Prix | 35% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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