Relance Lot 2 - FOURNITURE DE BIENS CULTURELS POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Département des Hautes-Alpes |
| Contact | Le Président |
| Adresse | Hôtel du Département |
| Code postal | 05008 |
| Ville | Gap |
| Département | 5 |
| Téléphone | 0492403846 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://marchespublics.hautes-alpes.fr |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début au 01/06/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant maximum est de 66 000 euro(s) HT par période. Le montant estimatif de 264 000 euro(s) correspond au montant maximum HT toutes périodes confondues
| Identifiant procédure | 766ef20d-b5ce-4adb-883a-ba6f1b191180 |
| Identifiant interne | 26FF-CG-1705-J |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 22113000 |
| Valeur estimée HT | 264 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 5 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 16 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 90% |
| Coût | Prix des services annexes (Bpu-Dqe) | 5% |
| Coût | Taux de rabais proposé par le candidat (Ae) | 5% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Relance Lot 2 - FOURNITURE DE BIENS CULTURELS POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES▶
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début au 01/06/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant maximum est de 66 000 euro(s) HT par période. Le montant estimatif de 264 000 euro(s) correspond au montant maximum HT toutes périodes confondues
| Code CPV | 22113000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 90% |
| Coût | Prix des services annexes (Bpu-Dqe) | 5% |
| Coût | Taux de rabais proposé par le candidat (Ae) | 5% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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