Réf. 26-78003Jeux, jouets

ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS

Valeur estimée
74 000 €
Lieu
Département 76
Nature
Fournitures

Section 1 — Acheteur

Nom officielMairie MONT-SAINT-AIGNAN
ContactVION François
Adresse59, rue Louis Pasteur
Code postal76130
VilleMont-Saint-Aignan
Département76
RégionNormandie
Téléphone0235143016
Emaildafim@montsaintaignan.fr
Site web / DCEhttp://www.montsaintaignan.fr

Section 2 — Procédure

Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en 6 lots, dont un est passé dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence, "petit lot". Le montant estimé est annuel pour les 5 lots de la présente consultation, sans prise en compte des périodes de reconductions

Identifiant procédure1f0cdf4a-748c-4640-a95d-d025f3f5da1e
Identifiant interne2026-03a08
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal37520000
Valeur estimée HT74 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 76
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication06 août 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur Technique40%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement20%
CoûtPrix40%
QualitéValeur Technique40%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement20%
CoûtPrix40%
QualitéValeur Technique40%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement20%
CoûtPrix40%

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Moins de 36 mois
Code CPV37520000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur Technique40%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement20%
CoûtPrix40%
LOT-0002Plus de 36 mois
Code CPV37520000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur Technique40%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement20%
CoûtPrix40%
LOT-0004Jeux éducatifs et jeux de société
Code CPV37520000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur Technique40%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement20%
CoûtPrix40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.