Réf. 26-41981Ingénierie
Accord-cadre n°26 - AOO PI - 01 / Mission d'ingénierie écologique pour les besoins des opérations de maîtrise d'ouvrage de l'EPFLO
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | EPFL des Territoires Oise et Aisne |
| Contact | Pôle juridique, marchés publics et travaux |
| Adresse | 17 Avenue du Beauvaisis |
| Code postal | 60000 |
| Ville | Beauvais |
| Département | 60 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | +33 344102008 |
| contact@epflo.fr | |
| Site web / DCE | https://www.epflo.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent accord-cadre consiste en l'organisation de missions " d'ingénierie écologique " consistant notamment en la réalisation d'études faunistiques et floristiques pour les besoins des opérations de maîtrise d'ouvrage de l'Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO).
| Identifiant procédure | c1758ec7-d992-47b3-8603-1f2e85f2c259 |
| Identifiant interne | 26AOOPI01 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 455 |
| Valeur estimée HT | 444 000 € EUR |
| Base juridique | 32014L0024 |
Calendrier
| Date de publication | 26 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 12 juin 2026 |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Mission d'ingénierie écologique pour les besoins des opérations de maîtrise d'ouvrage de l'EPFLO / Département de l'Oise▶
Le présent accord-cadre consiste en l'organisation de missions " d'ingénierie écologique " consistant notamment en la réalisation d'études faunistiques et floristiques pour les besoins des opérations de maîtrise d'ouvrage de l'Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO).
| Code CPV | 71313000 |
| Renouvellements max | 4 |
| Conditions renouvellement | Conformément aux dispositions de l'article L2125-1 du CCP, chaque lot composant le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois, à compter de sa notification au titulaire. Chaque lot de l'accord-cadre est par suite reconductible trois (3) fois pour une année complémentaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. A la fin de chaque période contractuelle d'un an, l'EPFLO se réserve la possibilité de ne pas reconduire un lot ou l'ensemble des lots de l'accord-cadre, moyennant le respect d'un préavis de trois mois. Le titulaire du lot considéré en sera averti notamment par courrier recommandé avec accusé de réception ou notification électronique du profil acheteur de l'Etablissement. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire au titre de la non-reconduction du ou des lots du présent accord-cadre. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix de l'offre évaluée au regard du montant inscrit à la simulation des prix unitaires portées au détail quantitatif estimatif (DQE) - Critère noté sur 100 points et pondéré à 40 % L'article 6.3 du règlement de la consultation précise la nature et l'étendu de ce critère. | |
| Qualité | Valeur technique de l'offre évaluée au regard de la qualité du mémoire technique transmis par les candidats - Critère noté sur 100 points et pondéré à 60 % L'article 6.3 du règlement de la consultation précise la nature et l'étendu de ce critère. |
LOT-0003Mission d'ingénierie écologique pour les besoins des opérations de maîtrise d'ouvrage de l'EPFLO / Département de l'Aisne▶
Le présent accord-cadre consiste en l'organisation de missions " d'ingénierie écologique " consistant notamment en la réalisation d'études faunistiques et floristiques pour les besoins des opérations de maîtrise d'ouvrage de l'Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO).
| Code CPV | 71313000 |
| Renouvellements max | 4 |
| Conditions renouvellement | Conformément aux dispositions de l'article L2125-1 du CCP, chaque lot composant le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois, à compter de sa notification au titulaire. Chaque lot de l'accord-cadre est par suite reconductible trois (3) fois pour une année complémentaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. A la fin de chaque période contractuelle d'un an, l'EPFLO se réserve la possibilité de ne pas reconduire un lot ou l'ensemble des lots de l'accord-cadre, moyennant le respect d'un préavis de trois mois. Le titulaire du lot considéré en sera averti notamment par courrier recommandé avec accusé de réception ou notification électronique du profil acheteur de l'Etablissement. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire au titre de la non-reconduction du ou des lots du présent accord-cadre. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix de l'offre évaluée au regard du montant inscrit à la simulation des prix unitaires portées au détail quantitatif estimatif (DQE) - Critère noté sur 100 points et pondéré à 40 % L'article 6.3 du règlement de la consultation précise la nature et l'étendu de ce critère. | |
| Qualité | Valeur technique de l'offre évaluée au regard de la qualité du mémoire technique transmis par les candidats - Critère noté sur 100 points et pondéré à 60 % L'article 6.3 du règlement de la consultation précise la nature et l'étendu de ce critère. |
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