Réf. 26-81415Impression

Impression de documents - Relance des lots 2 et 3

Lieu
Département 90
Nature
Fournitures
Délai
13j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Code postal90000
VilleBELFORT
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone03 84 90 90 90
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr

Section 2 — Procédure

Description

Impression de documents - Relance des lots 2 et 3

Identifiant procédureb85b0d9d-b458-4e51-a8ab-da31b9f13041
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal30197630
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication20 août 2026
Date limite de réponse10 septembre 2026(13 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixN = (No/Ni) x pondération du critère prix4%
PrixN = (No/Ni) x pondération critère prix4%

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Lot n°2 : Carnets de santé
Code CPV30197630

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixN = (No/Ni) x pondération du critère prix4%
LOT-0002Lot n°3 : Carnets maternité
Code CPV30197630

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixN = (No/Ni) x pondération critère prix4%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 10 septembre 202613j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.